Trouvé à l'intérieur – Page 1653.398 mètres carrés , situé à Neuilly - sur - Seine , avenue concernait les lots 1 et 4 , la société restait engagée de Neuilly , 54 et 54 ... la réalisation immédiate personnelles la division du terrain de la Société des de la vente des lots 2 et 3 en ajournant la réalisaateliers ... cependant par une lettre du 23 novembre 1892 qui sera également quisition se soit jamais présenté chez le notaire , bien enregistrée ... Trouvé à l'intérieur – Page 39Lorsque le roi Louis XIV opéra celte union , le 8 juillet 17013 , ce prieuré , situé sur un monticule au midi de Montpellier , se trouvait au milieu d'un bois de 400 sétérées ... 3 Lettre de Louis XIV au Pape . ... par Moufle et Fortia , notaires à Paris . Trouvé à l'intérieur – Page 260Lettre du 21 - 3 - 1691 . 443 Arch . port ... Lettre du 18 - 7 - 1696 . ... Gabet , notaire ; minute n° 29 , 1689 . ... Lettre du 20 mai 1691 . ... Copie de l ' arrêt de mars 1694 portant création d ' offices de Colonels majors , etc . , dans les villes , dossier n° 3 . ... L ' « Amiral » désigné sous le n° 62 se trouvait situé près de la corderie . Trouvé à l'intérieur – Page 120Req . légale , Legs , Liberté provisoire , Marché de fournitures , Mines , Navire , Notaire , Obliga- thécaire , fourni par un La transformation ... Poitiers , 3 déc . 1877 , D.P. 78. 2. 42 cautionnement solidaire sont régis par les Capitalisation des Exception person . ... Solidarité 4,9 S. , situé sur le territoire annexé , la radiation mément à l'art . ... Lettre de change Subrogation im tance des autorités étrangères . Trouvé à l'intérieur – Page 543... Reffort duquel est situé le Monastere où ils font leur résidence actuelle ... 3 t 5 3 É dit portant Suppression des anciennes Maréchaussées & création ... Trouvé à l'intérieur – Page 603 , lettre du 19 - V - 1766 ) . 259 A.É.A. ... vulgairement appellé le bois du Charneux » devant le notaire J.F. Devillers , de Bastogne , 17-11-1736 . Ibid . ... FERRARIS , VIII , 176-2 situe le « Bois de Cens » sur la « M ( onta ] gne Charneux » . Trouvé à l'intérieur – Page 323Académie des sciences et lettres de Montpellier. ... Lorsque le roi Louis XIV opéra celte union , le 8 juillet 17013 , ce prieuré , situé sur un monticule au midi de Montpellier , se trouvait au milieu d'un bois de ... 3 Lettre de Louis XIV au Pape . Trouvé à l'intérieur – Page 644( 3 ) Ce Livre eft intitulé , Nouvelle Découverte d'un trèsgrand Pays situé dans ... III Par le R. P. Louis Hennepin , Misionaire ' RrcaiteEt de Notaire ... Trouvé à l'intérieur – Page 1399. ; un exploit . du 18 février de la même année ; le verbal de l'exécution des lettres du sénéchal , en date du 18 février également , et où l'on ... Le notaire est Étienne Brun , d'Uchau . ... seigneur de Vestric , une partie de l'hermas appelé le Bosquet , ' situé dans le terroir et la juridiction de Candiac , pour le prix de 3 florins . Trouvé à l'intérieur – Page 644Le tout dedié à Sa Majesté Britannique , Guillaume III Par le RP . Louis Hennepin , Millionaire ' Rocoilect de Notaire Apostolique . Trouvé à l'intérieur – Page 137Société académique du Bas-Rhin pour le progrès des sciences, des lettres, des arts et de la vie économique, ... Catherine Tanne recevait en dot quarante mille livres , constituées en obligations et par un bien situé à Wittelsheim ... L ' inventaire après décès fut dressé du 26 au 31 mars 1738 , chez le notaire Callot ( 3 ) . Trouvé à l'intérieur – Page 248... par lui dudit défunt messire Urbain - Claude de « Bastard , par acte reçu par Hodebourg et Gendrot , notaires au « Mans , le 19 octobre 1714 ( 1 ) ) . Le 15 février 1741 , il acquit de Jean Coutard , paroissien de Tennie , le « fief et seigneurie de Mauperthuis , situé paroisse de Saint - Simphorien ) . ... Sa sæır , madame de Lignières , lui conseillait , pour obtenir sa guérison , « de porter pendu à son colun os de cear « de cerf ( 3 ) » . ... ( 3 ) Lettre du 8 septembre 1740 , écrite de Hercé . Trouvé à l'intérieur – Page 308... a notaires , 3 commissaires - priseurs , 4 huissiers , 6 homde ces colons ... devons les nomsi le Pinde était situé au que breux et habiles ouvriers en ... Trouvé à l'intérieur – Page 49En le mettant chez un notaire, ce serait avouer l'impuissance de le dépenser ... 3. Lettre autographe, collection particulière. 4. Chailly-en-Bière est un ... Trouvé à l'intérieur – Page 255Le style de cette écriture oscille entre la formule du notaire et le récit du mémorialiste . L ' enregistrement des faits peut se faire à l ' aide de phrases stéréotypées , mentionnant une date , des noms de personnes et de lieux et , si possible , un ... Trouvé à l'intérieur – Page 120133 . fournitures , Mines , Navire , Notaire , Obligathécaire , fourni par un conservateur des 12 . La subrogation qui résulte ... Solidarité 4,9 s . , situé sur le territoire annexé , la radiation mément à l'art . 1215 , et non d'après l'art . ... Subrogation 12 . n'aurait pu être opéré , par suite de la résisdix ans , eod . vo , no 35 . rieure 3 . Lettre de change Subrogation im tance des autorités étrangères . Même 15 VI . Trouvé à l'intérieur – Page 200Point d'endroit mieux situé pour le commerce , d'autant que tout ce qui ... 3. Lettre de Vauban du 21 novembre 1669 , SHAT , Archives du Génie , A1 , c . Trouvé à l'intérieur – Page 85Etude de M° Ardoin, notaire à Nevers (A.D. 3 E 14 / 285) : contrat de mariage en date du 7 février 1882 entre Alfred Henri Bruandet, chancelier chargé de la ... Trouvé à l'intérieur – Page 69PARTIE , voir , ce qu'on doit entendre par écrire en ( 1 ) lettres écléa SECT . III . fiastiques . CHAP . II . Les expéditions des actes , dressés par les ... Trouvé à l'intérieur – Page 803Voir la lettre 1839 , note I. 2. ... Manuel des Quatre - Ministraux , IX , 201 et passim ; AEN , Minutaire du notaire Péter , 1/1 , 790 ) . 3. Domaine situé au - dessus de Colombier et appartenant alors à la famille Prince ( A.SCHNEGG , Histoire des ... Trouvé à l'intérieur – Page 69Ils étoient écrits en lettres cursives , alfez compliquées , mais fort ... non Prétendues lettres seulement les lettres grèques , mais encore les ( 3 ) ... Trouvé à l'intérieur – Page 232Société des lettres, sciences et arts de l'Aveyron ... Le document provenant des archives de l'évêché de Rodez , il est probable que le fief du monastère de Silvanès dont il s'agit ici , était situé sur la rive droite du Tarn . ... ( 3 ) Le 17 janvier 1410 , un compromis est passé entre Bernard , abbé de Silvanès , les coseigneurs d'Auriac , les consuls de ... ( 5 ) Arch . Dépt . , Favayrolles , notaire à Saint - Rome . Trouvé à l'intérieur – Page 323Lorsque le roi Louis XIV opéra celte union , le 8 juillet 1701 3 , ce prieuré , situé sur un monticule au midi de ... L'abbé - général de l'Ordre de Grandmont dovna procuration à Margouet , notaire à Montpellier , afin de poursuivre cette ... Trouvé à l'intérieur – Page 69contenter la louable curiosité de ceux , qui voudroient favoir , ce qu'on doit entendre par écrire en ( 1 ) lettres éclé- II . PARTIE . SECT . III ... Trouvé à l'intérieur – Page 1653.398 mètres carrés , situé à Neuilly - sur - Seine , avenue | concernait les lots 1 et 4 , la société restait engagée de Neuilly , 54 et 54 ... la réalisation immédiate personnelles la division du terrain de la Société des de la vente des lots 2 et 3 en ajournant la réalisaateliers ... cependant par une lettre du 23 novembre 1892 qui sera également quisition se soit jamais présenté chez le notaire , bien enregistrée ... Trouvé à l'intérieur – Page 220Le 24 décembre 1809 , devant M. Bon , notaire des Hospices , au bureau d la Charité de Bourg , il sera procédé au bail à ferme d'un domaine situé à Mar boz ... Trouvé à l'intérieur – Page 342En 1304 , l'hôtel - Dieu Saint - Saturnin , situé à cette époque hors de la porte ... Reconnaissance d'héritages tenus à cens des Cordeliers ; Acte de Salomon , notaire de Saint - Pére , du 21 décembre 1730 ... 3 Lettre de Charles VI , au bailli 342. Trouvé à l'intérieur – Page 301C'est celle qui fait le coin de la rue Ledru - Rollin et de la vieille ruelle Griveau , à l'angle situé au delà de cette ruelle ... C'est là que le notaire Grenot , le 21 juin 1751 , trouva Jacques Desprez « gisant dans son lit » , malade de corps , mais « sain d'esprit , mémoire et entende( 3 ) Ce plan , provenant des Archives municipales de Decize , est aujourd'hui aux Archives départementales de la Nièvre . Trouvé à l'intérieur – Page 69contenter la louable curiosité de ceux , qui voudroient favoir , ce qu'on doit entendre par écrire en ( 1 ) lettres éclé- 11. PARTIE . SECT . III ...
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